Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
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G-1.01, r. 3.2 - Règlement sur l’organisation de l’Ordre des géologues du Québec et les élections à son Conseil d’administration

Article 54
Versions de la disposition

Texte complet
54. Le présent règlement remplace le Règlement sur les affaires internes de l’Ordre des géologues du Québec (chapitre G-1.01, r. 1).
Décision OPQ 2019-332, a. 54.
En vig.: 2019-10-03
54. Le présent règlement remplace le Règlement sur les affaires internes de l’Ordre des géologues du Québec (chapitre G-1.01, r. 1).
Décision OPQ 2019-332, a. 54.
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